1. Présentation de la Société

Soleil Vert de France est une société par actions simplifiée (SAS), inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Lyon sous le numéro 824 892 822, dont le siège social est situé au 33 rue Malesherbes, 69006 Lyon.

• Numéro de téléphone : 04 28 29 09 70
• Numéro d’identification TVA : FR824892822

2. Hébergement du Site

Le site internet est hébergé par : OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, inscrite au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926, sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

4. Prestations et Services

Le site https://simulation-energie-solaire.fr/ offre divers services et informations liés à l’énergie solaire.

5. Contenu du Site

L’ensemble des éléments présents sur le site, y compris les textes, images, et vidéos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

6. Informations Clients

Les données personnelles collectées sont utilisées pour la gestion des comptes clients et la relation client.

7. Utilisateur

Est considéré comme utilisateur toute personne accédant au site https://simulation-energie-solaire.fr/.

8. Informations Personnelles

Les informations personnelles collectées permettent l’identification des personnes physiques et sont traitées conformément aux réglementations en vigueur.

9. Conditions Générales d’Utilisation du Site

L’utilisation du site implique l’acceptation des conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées régulièrement.

10. Description des Services Fournis

Le site fournit des informations et des services liés à l’énergie solaire.

11. Limitations Contractuelles sur les Données Techniques

Le site utilise des technologies comme JavaScript. Les utilisateurs doivent accéder au site avec du matériel adéquat et sécurisé.

12. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons

Soleil Vert de France détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Toute reproduction non autorisée est interdite.

13. Limitations de Responsabilité

Soleil Vert de France n’est pas responsable des dommages matériels ou indirects liés à l’utilisation du site.

14. Gestion des Données Personnelles

Nous respectons les réglementations en vigueur concernant la protection des données personnelles. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](lien vers la politique de confidentialité).

15. Notification d’Incident

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16. Cookies et Balises Internet

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17. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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